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Colonat partiaire
« Colonat » redirige ici. Pour l’article homophone, voir Colona.
Pour les articles homonymes, voir Colon.
Le colonat partiaire, appelé aussi travail à la part, est un type de bail rural équivalent au métayage. Il s'agit d'un contrat par lequel le possesseur d'un bien rural, le remet pour un certain temps à un preneur (le colon partiaire), qui s'engage à le cultiver, sous la condition d'en partager les produits avec le bailleur[1].
- ↑ Article L462-1 du Code rural (lire en ligne sur legifrance).
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