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Constitution des Comores
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Constitution des Comores
| Titre | Constitution de l'union des Comores |
|---|---|
| Pays |
 Comores |
| Type | Constitution |
| Branche | Droit constitutionnel |
| Entrée en vigueur | 23 décembre 2001 |
|---|---|
| Version en vigueur | 17 mai 2009 |
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La Constitution des Comores actuelle, de l'union des Comores, est entrée en vigueur le 23 décembre 2001. La première constitution date de 1977[1]. Le , une nouvelle constitution est adoptée par référendum.
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