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Accords Artemis

Accords Artemis
Description de l'image Artemis Accords members.png.
Signature 13 octobre 2020
Signataires 52
Parties 52
Terminaison Durée indéterminée.
Langue Anglais

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Les accords Artemis sont un accord international entre les gouvernements participant au programme Artemis, un effort dirigé par les États-Unis pour ramener les humains sur la Lune d'ici 2025, dans le but ultime d'étendre l'exploration spatiale[1].

Rédigés par la NASA et le département d'État des États-Unis, les accords établissent un cadre de coopération dans l'exploration civile et l'utilisation pacifique de la Lune, de Mars et d'autres objets astronomiques[2]. Ils sont explicitement fondés sur le traité sur l'espace des Nations unies de 1967, que les signataires sont tenus de respecter, et citent la plupart des grandes conventions négociées par l'ONU constituant le droit spatial[3],[4],[5],[6],[note 1].

Les accords ont été signés le par des représentants des agences spatiales nationales de huit pays : Australie, Canada, Italie, Japon, Luxembourg, Émirats arabes unis, Royaume-Uni et États-Unis[3]. Les signataires suivants sont l'Ukraine, la Corée du Sud, la Nouvelle-Zélande, le Brésil, la Pologne, le Mexique, Israël, la Roumanie, Bahreïn, Singapour, la Colombie, la France, l'Arabie saoudite, l'Espagne, l’Équateur, l’Inde, l'Argentine, la République tchèque, le Rwanda, le Nigeria, l’Allemagne, l’Islande, les Pays-Bas, la Bulgarie, l'Angola, la Belgique, la Grèce, l'Uruguay, la Suisse, la Suède, la Slovénie, la Lituanie, le Pérou, la Slovaquie, l'Arménie, la République dominicaine, l'Estonie, Chypre, le Chili, le Danemark, le Panama, l'Autriche, la Thaïlande et le Liechtenstein. Les accords restent ouverts à la signature indéfiniment, car la NASA prévoit que d'autres nations les rejoindront[7]. D'autres signataires des accords peuvent ne pas être directement impliqués dans le programme Artemis, mais se sont néanmoins engagés à respecter les principes énoncés dans les accords.

Inversement, la signature des accords Artemis n'est pas une condition à la participation au programme Artemis. Ainsi les États européens membres de l'Agence spatiale européenne peuvent participer au programme Artemis par leur participation au programme d'exploration de l'Agence sans être signataires des accords.

  1. ↑ Brian Dunbar, « What is Artemis? », sur NASA, (consulté le )
  2. ↑ « NASA: Artemis Accords », sur NASA (consulté le )
  3. ↑ a et b Sean Potter, « NASA, International Partners Advance Cooperation with Artemis Accords », sur NASA, (consulté le )
  4. ↑ (en-US) « Fact Sheet: Artemis Accords - United for Peaceful Exploration of Deep Space », sur U.S. Embassy & Consulates in Brazil, (consulté le )
  5. ↑ Christopher Newman, « Artemis Accords: why many countries are refusing to sign Moon exploration agreement », sur The Conversation, (consulté le )
  6. ↑ « The Artemis Accords and the Future of International Space Law », sur ASIL (consulté le )
  7. ↑ « NASA, International Partners Advance Cooperation with First Signings of Artemis Accords » [archive du ], sur NASA,  : « Additional countries will join the Artemis Accords in the months and years ahead, as NASA continues to work with its international partners to establish a safe, peaceful, and prosperous future in space. Working with emerging space agencies, as well as existing partners and well-established space agencies, will add new energy and capabilities to ensure the entire world can benefit from the Artemis journey of exploration and discovery. »


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